Service de reproduction

Les demandes de reproduction doivent être soumises à l’aide du formulaire qui est joint.

Une fois les frais payés sur notre site Internet, le demandeur accepte de se conformer aux conditions d’utilisations ci-après:

1. La photographie est accordée uniquement à des fins personnelles et elle ne peut être reproduite sans l’accord du Musée du Haut-Richelieu. Cette autorisation est non exclusive : le Musée du Haut-Richelieu se réserve le droit de reproduire l’image et de permettre à des tiers de reproduire l’image.
2. L’auteur de la demande assume l’entière responsabilité de l’utilisation faite des images du Musée du Haut-Richelieu, conformément à la Loi sur le droit d’auteur.
3. En cas d’utilisation d’image, on doit indiquer le nom du Musée du Haut-Richelieu et le numéro d’acquisition de l’objet sous forme de légende ou de mention de source.
   Exemple de légende : Musée du Haut-Richelieu, 1986.29.2594
   La légende doit apparaître près de l’image.
4. Les images fournies par le Musée du Haut-Richelieu ne peuvent être copiées, numérisées, présentées, vendues ni utilisées à d’autres fins que celles précisées dans cette entente. Aucune copie ne peut être déposée dans un autre service d’archivage ou bibliothèque
5. À moins d’autorisation préalable du Musée du Haut-Richelieu, il est interdit de retoucher ou de modifier les images d’une façon qui risque de nuire à leur intégrité historique ou artistique. S’il est nécessaire de reproduire un détail d’une image, il faut indiquer le mot « détail » entre parenthèses à côté du numéro d’acquisition (ou numéro) de l’image.
6. L’autorisation n’est accordée qu’après le paiement préalable de tous les frais.
7. Seule la reproduction de fichiers numériques fournis par le Musée du Haut-Richelieu est autorisée.
8. Toute utilisation subséquente constitue une réutilisation et doit faire l’objet d’une demande séparée au Musée du Haut-Richelieu. Des frais d’utilisation seront de nouveau applicables.
9. Les renseignements personnels recueillis dans le cadre de cette entente par le Musée du Haut-Richelieu ne seront pas utilisés à d’autres fins.
10. La qualité de la reproduction peut varier d’un titre à l’autre, selon la date de création du fichier et l’état du document original.